BASKET-TENNIS-BALL
Présentation de la marque BASKET-TENNIS-BALL
Déposée le 2 octobre 1985 par RAMASSAMYPOULLE Francis Rassou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASKET-TENNIS-BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BASKET-TENNIS-BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASKET-TENNIS-BALL est expirée depuis le 2 octobre 1995.
RAMASSAMYPOULLE Francis Rassou a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11